On peut énumérer les classes
de façon (très) simplifiée comme suit : (1 à
34 : produits, 35 à 45 : services).
Dans chaque classe, nous n'avons retenu que les produits principaux, mais,
en pratique, l'ensemble de l'activité industrielle et des services
est relativement bien couvert. On notera toutefois le caractère quelque
peu arbitraire de cette classification, qui, malgré l'entrée
en vigueur de la classification de Nice (1er janvier 2002) aurait
besoin d'une cure de rajeunissement. Mais il faut bien reconnaître
que l'ensemble des activités humaines entre difficilement dans ce
modeste tableau.
1
Produits
chimiques
2
couleurs,
vernis..
3
savons,
lessives..
4
huiles
et graisses
5
pharmacie,
hygiène
6
métaux,
alliages
7
machines,
moteurs
8
outils
à main
9
appareils
scientifiques
10
appareils
chirurgie
11
éclairage,
chauffage
12
véhicules
13
armes,
munitions
14
métaux
précieux
15
instruments
de musique
16
papiers,
imprimés, livres, journaux, périodiques
17
caoutchouc,
rubans isolants, résines artif.
18
cuirs,
bagages, sacs,
19
matériaux
construction,
20
meubles,
miroirs, ivoire,
21
ustensiles
de ménage
22
cordes,
ficelles
23
fils
à usage textile
24
tissus,
couvertures
25
vêtements,
chaussures
26
dentelles,
boutons
27
tapis,
revêt. sol
28
jeux,
gymnastique
29
viande,
poisson
30
café,
épices, sauces
31
prod.
agricoles, fruits,
32
bières,
eaux minérales
33
boissons
alcoolisées
34
Tabac,
allumettes
35
publicité
36
assurances,
finances
37
construction,
réparation
38
communications
39
transports,
entrepôts
40
traitements,
matériaux
41
éducation,
divertissement
42
serv.
scientif. et techno.
43
restauration,
hébergement
44
serv.
médicaux, hygiène
45
serv.
sociaux, sécurité
N.B. Il est possible d'obtenir,
en se connectant sur le site Internet de l'INPI (www.inpi.fr)
ou de l'O.M.P.I. (WIPO) Classification
de Nice, la liste complète en 3 ou 4 pages de la classification
internationale, 8° édition, imprimable au format PDF.
Pour faciliter le travail
de recherche des classes, nous reproduisons les intitulés simplifiés
actuellement en vigueur :
Produits : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie,
aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à
l'état brut, matières plastiques à l'état
brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés
à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre
la rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux; dentifrices. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires;
produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques
à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages; matériaux
de construction métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles
et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. Classe 7 : Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les oeufs. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs. Classe 9 :Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation,
le réglage ou la commande du courant électrique; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture. Classe 11 :Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Classe 12 : Véhicules; appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau. Classe 13 : Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs;
feux d'artifice. Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et
produits en ces matières ou en plaqué non compris dans
d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques. Classe 15 : Instruments de musique. Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières,
non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles
pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour
les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères
d'imprimerie; clichés. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et
produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles
non métalliques. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte,
poix et bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques. Classe 20 :Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques. Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage
ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre
de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes. Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,
sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage
(à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes. Classe 23 : Fils à usage textile. Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Classe 28 : Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël. Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de
viande; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices;
glace à rafraîchir. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes
frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux,
malt. Classe 32 : Bières; eaux minérales et gazeuses
et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe 34 : Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Services : Classe 35 : Publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau. Classe 36 : Assurances; affaires financières; affaires
monétaires; affaires immobilières. Classe 37 : Construction; réparation; services d'installation.
Classe 38 : Télécommunications. Classe 39 : Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages. Classe 40 : Traitement de matériaux. Classe 41 : Education; formation; divertissement; activités
sportives et culturelles. Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses
et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs
et de logiciels; services juridiques. Classe 43 : Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire. Classe 44 : Services médicaux; services vétérinaires;
soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Classe 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus; services
de sécurité pour la protection des biens et des individus.